L'Isle d'Espagnac
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Revivez en direct le Conseil Municipal du 29 août

Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le lundi 29 août 2022 à 18h30.

CONSEIL EN DIRECT

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ORDRE DU JOUR 

• Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 4 juillet 2022.
1. Rapport d’activités 2021 de la Communauté d’Agglomération GrandAngoulême
2. Annule et remplace la délibération 2022-05-16 – Délégations accordées par le Conseil municipal à Monsieur le Maire – Modification
3. Participation aux charges d’état civil de la commune de Saint Michel pour l’année 2022
4. Convention de prestation de service – Service public du stockage des animaux morts entre la commune d’Angoulême et la commune de L’Isle d’Espagnac
5. Contrat de cession pour une représentation musicale avec Monsieur Stéphan BRUNIE
6. Contrat d’engagement pour la diffusion d’une représentation théâtrale avec Madame Marie-Claude PLUVIAUD
7. Contrat de cession pour un spectacle musical avec Monsieur Antoine BEAU
8. Contrat de cession pour un spectacle musical avec Gommette Production
9. Modification du règlement intérieur de l’école municipale des sports
10. Convention de partenariat entre la commune de L’Isle d‘Espagnac et l’association du Tennis Club dans le cadre de l’école municipale des sports
11. Convention de partenariat entre la commune de L’Isle d‘Espagnac et l’association Grand Angoulême Athlétisme (G2A) dans le cadre de l’école municipale des sports
12. Convention de partenariat entre la commune de L’Isle d‘Espagnac et l’association Union Ruelle Mornac Handball (URMHB) dans le cadre de l’école municipale des sports
13. Convention de partenariat entre la commune de L’Isle d‘Espagnac et l’association Jeunesse Sportive Angoulême (J.S.A.) Section Gymnastique dans le cadre de l’école municipale des sports
14. Convention de partenariat entre la commune de L’Isle d‘Espagnac et l’association Angoulême Judo dans le cadre de l’école municipale des sports
15. Convention de partenariat entre la commune de L’Isle d‘Espagnac et le Comité Départemental de Cyclisme dans le cadre de l’école municipale des sports
16. Convention de partenariat entre la commune de L’Isle d‘Espagnac et l’association de Yoga dans le cadre de l’école municipale des sports
17. Convention de mise à disposition de personnel au Judo Angoulême dans le cadre de l’école municipale des sports
18. Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires de la ville de L’Isle d’Espagnac 2022/2023
19. Convention d’utilisation des installations du centre Nautilis par la commune de l’Isle d’Espagnac pour les écoles élémentaires et maternelles – Année scolaire 2022/2023
20. Approbation de la convention d’objectifs et de financement (COF) de la CAF
21. Modification du tableau des emplois – Création de deux emplois non permanents dans le cadre de contrats de projets (service éducation)
22. Modification du tableau des emplois – Création et suppression de postes
23. Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat d’apprentissage (CAP Plombier)
24. Modification du tableau des emplois suite à avancements de grade
25. Modification du tableau des emplois – Suppression de postes
26. Extinction partielle de l’éclairage public
Questions diverses – Information

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